Déposée le 25 janvier 2005 par Fabrice ELFASSY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AKUSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-09 du 4 mars 2005.
Le déposant est Fabrice ELFASSY domicilié(e) 1, rue Galvani,75017 PARIS - 75017 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REDWOODS TRADING S.A.R.L. Attn : Fabrice EL FASSY domicilié(e) 1, rue Galvani,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque AKUSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AKUSA est expirée depuis le 25 janvier 2015.
Fabrice ELFASSY a également déposé les autres marques suivantes : NELYO
Fabrice ELFASSY - 1, rue Galvani,75017 PARIS - 75017 - France
REDWOODS TRADING S.A.R.L. Attn : Fabrice EL FASSY - 1, rue Galvani,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26
Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09
Appareils pour la transmission, l'enregistrement, la reproduction ou le traitement du son ou de l'image ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateur ; cartes à mémoire ou à micro-processeur. Instruments de musique électroniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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